Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BON SAIN NATURE
Numéro de dépôt :
1633441
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2000
Présentation de la marque BON SAIN NATURE
Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) STYLE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON SAIN NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BON SAIN NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON SAIN NATURE est expirée depuis le 17 décembre 2000.
STYLE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21